Hubert Hansenne

De: Hubert HANSENNE
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
COUR D'APPEL DE NOUMÉA
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000052126081(source JORF)
nomination
22 Août 202522/08/2025
De: Hubert HANSENNE
Objet:
membres des chambres de discipline des notaires
II. - Les membres suppléants nommés
auprès de la chambre de discipline des notaires de Bordeaux sont
magistrat du siège de la cour d'appel, président
Groupe:
Discipline des notaires
duree="trois ans"
magistrat
suppleant
JORFTEXT000046374491(source JORF)
nomination
07 Octobre 202207/10/2022
De: Hubert HANSENNE
président du tribunal judiciaire de Fort-de-France
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042459886(source JORF)
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Hansenne (Hubert, Jacques, Léon)
président du tribunal de grande instance de Fort-de-France ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: Hubert HANSENNE
président du tribunal de grande instance de Fort-de-France, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Fort-de-France
président
Remplace:M. Ghislain De MONTEYNARD
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
JUSC1604134A(source BOMJ)
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Hubert HANSENNE
président du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
président du tribunal de grande instance de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
president
JORFTEXT000029555882(source JORF)
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Hubert HANSENNE
vice-président au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Reims
président du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Hubert Hansenne
vice-président au tribunal de grande instance de Basse-Terre, président du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000341433(source JORF)
nomination
23 Novembre 200723/11/2007
De: Hubert Hansenne
président du tribunal mixte de commerce de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000627098(source JORF)
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: HANSENNE (Hubert)
juge d'instruction (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Hubert Hansenne
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Hansenne (Hubert)
juge d'instruction (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Hansenne (Hubert)
juge d'instruction (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Hansenne (Hubert)
juge d'instruction (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Hubert Hansenne
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge
Remplace:
Mme Klajnberg
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Hansenne
Objet:
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997